Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLESPERE (L.S.PERE)
STAMENS Louis Gaston

Numéro de dépôt :
1383630
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque ELLESPERE (L.S.PERE)

Déposée le 9 décembre 1986 par STAMENS Louis Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLESPERE (L.S.PERE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STAMENS Louis Gaston, domicilié(e) 188, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN. - France.

La marque ELLESPERE (L.S.PERE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLESPERE (L.S.PERE) est expirée depuis le 9 décembre 1996.

STAMENS Louis Gaston a également déposé les autres marques suivantes : ELLESPERE LS PERE , BARQUAJAC , FLORALILLE , DENISANIE , CHRYSTAM


STAMENS Louis Gaston - 188, avenue Jean Jaurès, 59790 RONCHIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Chrysanthèmes en plants, boutures, en fleurs coupées ou en graines.